Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-083 - MOTION - POUR LA PRESERVATION DU POSTE DE PRINCIPAL-ADJOINT AU COLLEGE FELIX BUHOT DE VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-082 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 6 Publié le
Conseil du DEL 2023-081- PROLONGATION TARIFS PLANETARIUM LUDIVER Publié le
Conseil du DEL 2023-080 - DEPOT DE LA MARQUE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-079 - SIGNATURE DE L'AVENANT NUMERO 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE Publié le
Conseil du DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME Publié le
Conseil du DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-073 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2023-072 - ASSOCIATION REGIONALE DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR (ATMO NORMANDIE) - DESIGNATION DE REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-071 - CONVENTION DE GESTION DE L'EAU SUR LA COTE DES ISLES Publié le
Conseil du DEL 2023-070 - APPROBATION DU DOCUMENT DES PRESCRIPTIONS - FORET DES CAPTAGES DE QUETTEHOU 2022-2041 - ETABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) CONFORMEMENT AU REGLEMENT TYPE DE GESTION (RTG) DU SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT (SRA) Publié le
Conseil du DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES Publié le
Conseil du DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1 Publié le
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Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_021 - Institution droit de Preemption Urbain-Centre affaires Atlantique -
Conseil du DEL2021_020 - Perimetre protection point prelevement eau - indemnites proprietaires et exploitant -
Conseil du DEL2021_019 - SDEAU50 - Transfert biens du service eau Potable a la CAC -
Conseil du DEL2021_018 - Concertation préalable projet NPNRU-Actualisation modalites -
Conseil du DEL2021_017 - ZAE Moitiers d Alonne-Vente terrain DAVODET -
Conseil du DEL2021_016 - Batimement ZAE Bretonnerie - Adoption tarif occupation -
Conseil du DEL2021_015 - Immobiliers entreprises - Tarifs 2021 -
Conseil du DEL2021_014 - Designation representants France Urbaine -
Conseil du DEL2021_013 - Crise sanitaire-Aides aux loyers et charges des entreprises -
Conseil du DEL2021_012 - Avenants baux exploitation du Golf-Fontenay sur Mer -
Conseil du DEL2021_011 - Cinema Le Richelieu - Evolution montant travaux -
Conseil du DEL2021_010 - Renouvellement convention Service Commun SI-RH -
Conseil du DEL2021_009 - Derogation travaux reglementes- accueil jeunes mineurs -
Conseil du DEL2021_008 - Mobilite - Schema directeur accessibilite - Agenda -
Conseil du DEL2021_007 - Programme SARE-Espace FAIRE Manche- versement subvention -
Conseil du DEL2021_006 - Fixation du produit-contribution GEMAPI 2022 -
Conseil du DEL2021_005 - Institution contribution GEMAPI -
Conseil du DEL2021_004 - Mobilites - tarification -
Conseil du DEL2021_003 - Fixation taux unique de versement mobilité au 01-07-2021 -
Conseil du DEL2021_002 - Attributions Compensation provisoires 2021 -
Conseil du DEL2021_001 - Debat Orientation Budgetaire -
Conseil du DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2 -
Conseil du DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin -
Conseil du DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise -
Conseil du DEL2020_225 - application équivalent redevance assain -
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