Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-083 - MOTION - POUR LA PRESERVATION DU POSTE DE PRINCIPAL-ADJOINT AU COLLEGE FELIX BUHOT DE VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-082 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 6 Publié le
Conseil du DEL 2023-081- PROLONGATION TARIFS PLANETARIUM LUDIVER Publié le
Conseil du DEL 2023-080 - DEPOT DE LA MARQUE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-079 - SIGNATURE DE L'AVENANT NUMERO 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE Publié le
Conseil du DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME Publié le
Conseil du DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-073 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2023-072 - ASSOCIATION REGIONALE DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR (ATMO NORMANDIE) - DESIGNATION DE REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-071 - CONVENTION DE GESTION DE L'EAU SUR LA COTE DES ISLES Publié le
Conseil du DEL 2023-070 - APPROBATION DU DOCUMENT DES PRESCRIPTIONS - FORET DES CAPTAGES DE QUETTEHOU 2022-2041 - ETABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) CONFORMEMENT AU REGLEMENT TYPE DE GESTION (RTG) DU SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT (SRA) Publié le
Conseil du DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES Publié le
Conseil du DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire -
Conseil du DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette -
Conseil du DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2 -
Conseil du DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC -
Conseil du DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020 -
Conseil du DEL2020_194 - révision AC libres -
Conseil du DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun -
Conseil du DEL2020_192 - Décision modificative n° 2 -
Conseil du DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes -
Conseil du DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21 -
Conseil du DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21 -
Conseil du DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure -
Conseil du DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget -
Conseil du DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes -
Conseil du DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid -
Conseil du DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1 -
Conseil du DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président -
Conseil du DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur -
Conseil du DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan -
Conseil du DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie -
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
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