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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2023
DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-083 - MOTION - POUR LA PRESERVATION DU POSTE DE PRINCIPAL-ADJOINT AU COLLEGE FELIX BUHOT DE VALOGNES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-082 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 6
Publié le
05 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-081- PROLONGATION TARIFS PLANETARIUM LUDIVER
Publié le
07 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-080 - DEPOT DE LA MARQUE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTIN
Publié le
04 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-079 - SIGNATURE DE L'AVENANT NUMERO 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE
Publié le
06 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-073 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS - MODIFICATION DES REPRESENTANTS
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-072 - ASSOCIATION REGIONALE DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR (ATMO NORMANDIE) - DESIGNATION DE REPRESENTANT
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-071 - CONVENTION DE GESTION DE L'EAU SUR LA COTE DES ISLES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-070 - APPROBATION DU DOCUMENT DES PRESCRIPTIONS - FORET DES CAPTAGES DE QUETTEHOU 2022-2041 - ETABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) CONFORMEMENT AU REGLEMENT TYPE DE GESTION (RTG) DU SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT (SRA)
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES
Publié le
10 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Publié le
04 juillet 2023
Conseil du
29/06/2023
DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1
Publié le
04 juillet 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_155 - Désignation représentants CERC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID
-
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