Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-134 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°10 Publié le
Conseil du DEL 2023-133 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU RESEAU DES ACTEURS NORMANDS POUR UNE COMMANDE PUBLIQUE ECO RESPONSABLE ( RAN COPER) Publié le
Conseil du DEL 2023-132 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT DE LA SUBVENTION DE COMPENSATION A VERSER AU DELEGATAIRE SUITE AUX TRAVAUX REALISES AU CINEMA "LE RICHELIEU" A REVILLE Publié le
Conseil du DEL 2023-131 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT ET LES MODALITES DE PAIEMENT DE L'INDEMNISATION DES BIENS DE REPRISE AUPRES DE L'EXPLOITANT Publié le
Conseil du DEL 2023-130 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2023-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-127 - PORT DIELETTE - CASE COMMERCIALE BAR/PUB LA MER A BOIRE - REMISE DE LOYER POUR RETARD DE LIVRAISON DES TRAVAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-126 - AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-125 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TEOM ( TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES) POUR LES LOCAUX SITUES DANS LES PARTIES DE COMMUNES OU NE FONCTIONNE PAS LE SERVICE D'ENLEVEMENT DES ORDURES Publié le
Conseil du DEL 2023-124 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-123 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-121 - TRANSFERT DE DEUX BOUCLES VELOS DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2023-120 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL 2023-119 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2023-118 - EXTENSION DU PARC D'ACTIVITE DES FOURCHES - ADOPTION DES TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-117 - MOBILITES : PROLONGATION DE L'EXPERIMENTATION COVOITURAGE COURTE DISTANCE Publié le
Conseil du DEL 2023-116 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-115 - MOBILITES : CONVENTIONS POUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DES ELEVES SCOLARISES EN PRIMAIRE ( ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES) Publié le
Conseil du DEL 2023-114 -MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-113 - PLH 2022/2027 - ACTION N°4 - FACILITER L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE - EXPERIMENTATION DU SOUTIEN AU BAIL REEL SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-112 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - RUE DES ECOLES - RAUVILLE-LA-BIGOT - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-111 - PLH 2022/2027 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS - ZAC DE GRIMESNIL-MONTURBERT - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-110 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA MOIGNERIE - CHERBOUR-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-109 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L'EVENEMENT GRAND OCEAN Publié le
Conseil du DEL 2023-108 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-105 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-104 - ADMISSIONS ET NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 Publié le
Conseil du DEL 2023-103 - CODES ACTIVITES - CLOTURE AU 31/12/2023 ET OUVERTURE AU 01/01/2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-102 - BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 (40013/08) - CLOTURE AU 31/12/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-101 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM 1/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-100 - AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES ET LA PISCINE DE LES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-099 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT DE FACTURATION SUR LES COMMUNES DE SENOVILLE, LE MESNIL, BAUBIGNY, SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE, SAINT-GEORGES-DE-LA-RIVIERE, LA HAYE-D'ECTOT, SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN, LES MOITIERS-D'ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES Publié le
Conseil du DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) Publié le
Conseil du DEL 2023-088 - REMBOURSEMENT DE LA COMPETENCE EPU AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-087 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SRADDET Publié le
Conseil du DEL 2023-086 - SITES DE L'AFPA ET DE BEAUREGARD - CONVENTIONNEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2023-085 - LEADER - CONVENTION AVEC LA REGION NORMANDIE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL MENE PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023-2027 (DLAL LEADER) Publié le
Conseil du DEL 2023-084 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023- 122 - DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES ET ACCUEIL DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE : RENOUVELLEMENT DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET EXTENSION AUX METIERS DE LA MAINTENANCE, DU CYCLE DE L'EAU, DU BATIMENT ET DU TRANSPORT Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024 Publié le
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Conseil du 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Partager :