Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le
Conseil du DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER Publié le
Conseil du DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-091 - HABITAT - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODIFICATION DU REGLEMENT D INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5 Publié le
Conseil du DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT Publié le
Conseil du DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS Publié le
Conseil du DEL 2024-073 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-072 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-071 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-070 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-069 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LA MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN 2024/2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-068 - TERRER BLEUE LE COTENTIN - SOUTIEN AU PROJET D ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE ECONOMIQUE A L AFPA Publié le
Conseil du DEL 2024-067 - SOUTIEN A LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE LUSAC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE GREYC Publié le
Conseil du DEL 2024-066 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURI ANNUELLE UNICAEN/AGGLOMERATION DU COTENTIN/REGION NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-065 - TERRE BLEU LE COTENTIN - PORT DE CHERBOURG - SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2024-064 - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-063 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-062 - ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-061 - COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES POUR LA CONSTRUCTION D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE TRAITEMENT DES DECHETS SUR LE SITE DE CAVIGNY Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Conseil du DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3 -
Conseil du DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin -
Conseil du DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation -
Conseil du DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants -
Conseil du DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL -
Conseil du DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf -
Partager :