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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN"
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-091 - HABITAT - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODIFICATION DU REGLEMENT D INTERVENTION
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Publié le
05 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-073 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-072 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2023
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-071 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
05 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-070 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-069 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LA MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN 2024/2026
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-068 - TERRER BLEUE LE COTENTIN - SOUTIEN AU PROJET D ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE ECONOMIQUE A L AFPA
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-067 - SOUTIEN A LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE LUSAC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE GREYC
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-066 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURI ANNUELLE UNICAEN/AGGLOMERATION DU COTENTIN/REGION NORMANDIE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-065 - TERRE BLEU LE COTENTIN - PORT DE CHERBOURG - SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-064 - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-063 - REGIME INDEMNITAIRE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-062 - ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS 2024
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-061 - COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES POUR LA CONSTRUCTION D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE TRAITEMENT DES DECHETS SUR LE SITE DE CAVIGNY
Publié le
02 juillet 2024
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_166 - Signature avenant CTEC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire
-
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