Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN"
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-091 - HABITAT - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODIFICATION DU REGLEMENT D INTERVENTION
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT
Publié le
03 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Publié le
05 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-073 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-072 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2023
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-071 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
05 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-070 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-069 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LA MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN 2024/2026
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-068 - TERRER BLEUE LE COTENTIN - SOUTIEN AU PROJET D ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE ECONOMIQUE A L AFPA
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-067 - SOUTIEN A LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE LUSAC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE GREYC
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-066 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURI ANNUELLE UNICAEN/AGGLOMERATION DU COTENTIN/REGION NORMANDIE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-065 - TERRE BLEU LE COTENTIN - PORT DE CHERBOURG - SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-064 - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-063 - REGIME INDEMNITAIRE
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-062 - ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS 2024
Publié le
02 juillet 2024
Conseil du
27/06/2024
DEL 2024-061 - COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES POUR LA CONSTRUCTION D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE TRAITEMENT DES DECHETS SUR LE SITE DE CAVIGNY
Publié le
02 juillet 2024
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_198 - CAO - Election nouveau membre
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_197 - Creation comptoir culturel St Vaast la Hougue - Conv avec departement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_196 - SPL developpement touristique - designation representant au CA
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_195 - Approb.Contrat concession SPL Dev. Touristique du Cotentin - Autorisation signature du contrat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_194 - SPL Ports Cherbourg - Declinaison pacte actionnaires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_193 - Direction Dechets Menagers et Assimiles - Tarifs
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_192 - Immobilier entreprises - Tarifs 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_191 - Nouvelle tarification equipements aquatiques communataires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_175 - Régime indemnitaire
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
4
Page
5
Page courante
6
Page
7
Page
8
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :