Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024-146 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-145 - FIXATION D UN LOYER - LOCAUX EX-SDIS A LES PIEUX PARCELLE AN16 Publié le
Conseil du DEL 2024-144 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 8 Publié le
Conseil du DEL 2024-143 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°13 Publié le
Conseil du DEL 2024-142 - RAPPORT D ACTIVITE 2023 - SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-141 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU LOYER D UN BATIMENT D ACTIVITE Publié le
Conseil du DEL 2024-140 - ASSOCIATION ARRIVEE FASTNET CHERBOURG - DESIGNATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024-139 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2023 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2024-138 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-137 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CITE DE LA MER - RAPPORT DU DELEGATAIRE POUR L'EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-136 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-135 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2023 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-134 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-133 - MOBILITES : CONVENTIONS DE TRANSFERT DE MAITRISE D OUVRAGE - REALISATION DES STATIONS INTERMODALES -
Conseil du DEL 2024-132 - MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-131 - MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX D AMENAGEMENTS BOCAGERS - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LES PLANTEURS Publié le
Conseil du DEL 2024-130 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - REVISION DU BAIL COMMERCIAL APPLICABLE A LA PARTIE BAR-RESTAURANT DU BATIMENT LE RAZ BLANCHARD Publié le
Conseil du DEL 2024-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D UTILISATION DU SITE DE BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2024-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-127 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - PROTOCOLE DE COOPERATION AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE CAEN Publié le
Conseil du DEL 2024-126 - PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LA CONCESSION DU PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-125 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-124 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-123 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-122 - PLH 2022/2027 - LOGIMANCHE - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-121 - PLH 2022/2027 - SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RUE DE LA FONDERIE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-120 - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE 3F NORMANVIE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-119 - TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-118 - VALIDATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-117 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le
Conseil du DEL 2024-109 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-108 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION DU CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS Publié le
Conseil du DEL 2024-107 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-106 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 - GROS ENTRETIEN PORT DIELETTE - REPRISE DE PROVISIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-105 - BUDGET ANNEXE ACTIVITES COMMERCIALES TOURISME (40005/04) CLOTURE AU 31 DECEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-104 - LA PATINOIRE, UNE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-103 - LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE - ORIENTATIONS RELATIVES AUX SITES D IMPLANTATION Publié le
Conseil du DEL 2024-102 - DIPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ADAPTATION DU FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-101 - CONVENTION POUR LE SOUTIEN A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL INTERNAT DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-100 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLET) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-099 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-098 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ANIMATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DU COTENTIN Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise -
Conseil du DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC -
Conseil du DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC -
Conseil du DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement -
Conseil du DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire -
Conseil du DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé -
Conseil du DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain -
Conseil du DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement -
Conseil du DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation -
Conseil du DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021 -
Conseil du DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021 -
Conseil du DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues) -
Conseil du DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation -
Conseil du DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027 -
Conseil du DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme -
Conseil du DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire -
Conseil du DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020 -
Conseil du DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile -
Conseil du DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020 -
Conseil du DEL2021_122 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat -
Conseil du DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet -
Conseil du DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021 -
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