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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE "
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN"
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 €
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 €
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES
Publié le
22 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE
Publié le
20 novembre 2024
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_078 - Modif tableau emplois
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes
-
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