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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE "
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN"
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 €
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 €
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES
Publié le
22 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024
Publié le
20 novembre 2024
Conseil du
14/11/2024
DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE
Publié le
20 novembre 2024
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_033 - PP côte Isles - modif tarif site tourist fierville mines
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_032 - réalisation étude SPR et PVAP
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_031 - tableau emplois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_030 - Conv service commun RH et SI avec CEC av n°1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_029 - convention service commun finances avt 1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_028 - programme travaux 2019 eau pot et assain collec
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_027 - soutien projet EMBIMANOR
-
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