Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-082 - COLLEGE LES PIEUX - LE CASTILLON - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2022-081 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION 6 Publié le
Conseil du DEL 2022-080 - CCSPL - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-079 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - COMMUNE DE VALOGNES - MODIFICATION DU TARIF DE VENTE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2022-078 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CLI ORANO LA HAGUE - MODIF 4 Publié le
Conseil du DEL 2022-077 - REGULARISATION DE L'ADHESION FNCCR POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-076 - MOBILITE - ADHESION A L'ASSOCIATION TRANS.CITE Publié le
Conseil du DEL 2022-075 - INTENTION D'ADHESION AU POLE METROPOLITAIN RESEAU OUEST NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2022-074 - RETRAIT DU POLE METROPOLITAIN CAEN NORMANDIE METROPOLE AU 31 DECEMBRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-073 - AP_CP - PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PPI SUR LES CENTRES DE SECOURS - CREATION Publié le
Conseil du DEL 2022-072 - PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-071 - BUDGET ANNEXE DEV ECONOMIQUE VENTE - CREATION EXTENSION ZA DES COSTILS - CLOTURE ZA CAFE COCHON ET EXTENSION ZA QUETTEHOU Publié le
Conseil du DEL 2022-070 - DECISION MODIFICATIVES BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS SUPPLEMENTAIRES DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-069 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-068 - AFFECTATION RESULTATS 2021 DU BP ET INTEGRATION RESULTATS BA ABATTOIR ET DECHETS MENAGERS AU BP Publié le
Conseil du DEL 2022-067 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-066 - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-065 - APPROBATION COMPTES DE GESTION 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-064 - HABITAT - ACTIONS EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODALITES D'INTERVENTIONS EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNT Publié le
Conseil du DEL 2022-063 - HABITAT - PLH 2022-2027 - SOUTIEN A L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS - REGLEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-062 - HABITAT - PLH 2022-2027 - POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - REGLEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-061 - HABITAT - ELABORATION DU PPGDID - ARRET DU PROJET Publié le
Conseil du DEL 2022-060 - MOBILITES - PROJET BNG - CREATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION Publié le
Conseil du DEL 2022-059 - MOBILITES - TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2022-058 - MOBILITE AVENANT 2 CONCESSION EXPLOITATION SERVICES TRANSPORTS Publié le
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