Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-057 - RAPPORT ANNUEL 2021 - CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2022-056 - RAPPORT ANNUEL 2021 - ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE Publié le
Conseil du DEL 2022-055 - RAPPORT ANNUEL 2021 - SPL OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-054 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU Publié le
Conseil du DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike -
Conseil du DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC -
Conseil du DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020 -
Conseil du DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue -
Conseil du DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes -
Conseil du DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT -
Conseil du DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant -
Conseil du DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers -
Conseil du DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage -
Conseil du DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint -
Conseil du DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin -
Conseil du DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation -
Conseil du DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire -
Conseil du DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif -
Conseil du DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017 -
Conseil du DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes -
Conseil du DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019 -
Conseil du DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019 -
Conseil du DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes -
Conseil du DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire -
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