Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes -
Conseil du DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal -
Conseil du DEL2021_073 - CA 2020 -
Conseil du DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020 -
Conseil du DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020 -
Conseil du DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire -
Conseil du DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne -
Conseil du DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite -
Conseil du DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre -
Conseil du DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation -
Conseil du DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet -
Conseil du DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE -
Conseil du DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog -
Conseil du DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière -
Conseil du DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet -
Conseil du DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg -
Conseil du DEL2021_059 - Motion projet HERCULE -
Conseil du DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest -
Conseil du DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA -
Conseil du DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague -
Conseil du DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1 -
Conseil du DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2 -
Conseil du DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail -
Conseil du DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts -
Conseil du DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite -
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