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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation -
Conseil du DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation -
Conseil du DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation -
Conseil du DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation -
Conseil du DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation -
Conseil du DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation -
Conseil du DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation -
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -
Conseil du DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg -
Conseil du DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux -
Conseil du DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE -
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-029 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2024-028 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TRAVAUX INTECHMER - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-027 - DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPEE ET LIQUIDATION A L'AMIABLE DE LA SAEML CITE DE LA MER - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2024-026 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "NOUS SOMMES TERRE BLEUE LE COTENTIN" ET DE LA NOUVELLE IDENTITE VISUELLE DE LA MARQUE "TERRE BLEUE, LE COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-025 - COTENTIN TERRE BLEUE - NOUVELLE ATTRACTION "PARCOURS AVENTURE" - CREATION ET COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF Publié le
Conseil du DEL 2024-024 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 4 Publié le
Conseil du DEL 2024-023 - EXTENSION DE L'ATELIER CUSINE/ESPACE RESTAURATION DE L'ESPACE SOCIOCULTUREL DE SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
Conseil du DEL 2024-022 - CONVENTION CADRE POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIONS AUPRES DE MANCHE NUMERIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-021 - ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ACCUEIL DES VEHICULES AMENAGES - PRISE DE COMPETENCE Publié le
Conseil du DEL 2024-020 - FIXATION DE LA TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DES TERRAINS DE GOLFS Publié le
Conseil du DEL 2024-019 - SOUTIEN AU TOUR CYCLISTE FEMININ DE NORMANDIE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-018 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) - "PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT SUR LES CENTRES DE SECOURS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2024-017 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI - EMPRUNT DE 15 000 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le