Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation -
Conseil du DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation -
Conseil du DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation -
Conseil du DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation -
Conseil du DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation -
Conseil du DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation -
Conseil du DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation -
Conseil du DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation -
Conseil du DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation -
Conseil du DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation -
Conseil du DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation -
Conseil du DEL2017-053 - SYMEL - Désignation -
Conseil du DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres -
Conseil du DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres -
Conseil du DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres -
Conseil du DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent -
Conseil du DEL2017-044 - Droit à la formation des élus -
Conseil du DEL2017-043 - Paiement des HS -
Conseil du DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels -
Conseil du DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage -
Conseil du DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT -
Conseil du DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50 -
Conseil du DEL2017-037 - Tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT -
Conseil du DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA -
Conseil du DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin -
Conseil du DEL2017-032 - MEF - Désignation -
Conseil du DEL2017-031 - Désignation SMC -
Conseil du DEL2017-030 - Adhésion ADCF -
Conseil du DEL2017-029 - Adhésion AMF -
Conseil du DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg -
Conseil du DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux -
Conseil du DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE -
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement -
Conseil du DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations -
Conseil du DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique -
Conseil du DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels -
Conseil du DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes -
Conseil du DEL - 2017-021 Vote taux ménages -
Conseil du DEL - 2017-020 Vote par nature -
Conseil du DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL - 2017-018 Création des commission thématiques -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT Publié le
Conseil du DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS Publié le
Conseil du DEL 2024-073 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-072 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-071 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-070 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-069 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LA MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN 2024/2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-068 - TERRER BLEUE LE COTENTIN - SOUTIEN AU PROJET D ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE ECONOMIQUE A L AFPA Publié le
Conseil du DEL 2024-067 - SOUTIEN A LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE LUSAC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE GREYC Publié le
Conseil du DEL 2024-066 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURI ANNUELLE UNICAEN/AGGLOMERATION DU COTENTIN/REGION NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-065 - TERRE BLEU LE COTENTIN - PORT DE CHERBOURG - SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2024-064 - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-063 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-062 - ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-061 - COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES POUR LA CONSTRUCTION D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE TRAITEMENT DES DECHETS SUR LE SITE DE CAVIGNY Publié le
Conseil du DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE Publié le
Conseil du DEL 2024-032 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 12 Publié le
Conseil du DEL 2024-031 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI ORANO LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-030 - SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN - DESIGNATION D'UN TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT Publié le