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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2017
2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité
-
Conseil du
06/04/2017
2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes
-
Conseil du
06/04/2017
2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes
-
Conseil du
06/04/2017
2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site
-
Conseil du
06/04/2017
2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant
-
Conseil du
06/04/2017
2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant
-
Conseil du
06/04/2017
2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant
-
Conseil du
06/04/2017
2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH
-
Conseil du
06/04/2017
2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR
-
Conseil du
06/04/2017
2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN
-
Conseil du
06/04/2017
2017-096 - vote du budget primitif
-
Conseil du
06/04/2017
2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA
-
Conseil du
06/04/2017
2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation
-
Conseil du
06/04/2017
2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations
-
Conseil du
06/04/2017
2017-092 - Fixation des taux de versement transport
-
Conseil du
06/04/2017
2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-090 - Fixation de la REOM 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux
-
Conseil du
06/04/2017
2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin
-
Conseil du
06/04/2017
2017-083 - délégation au bureau - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-082 - délégation au Président - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-081-Signature conventions de mutualisation des services
-
Conseil du
06/04/2017
2017-080-RH-Création d'emplois aidés
-
Conseil du
06/04/2017
2017-079-Création emplois fonctionnels de direction
-
Conseil du
06/04/2017
2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
06/04/2017
2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives
-
Conseil du
06/04/2017
2017-076-Rectification prescription PLU BRIX
-
Conseil du
06/04/2017
2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby
-
Conseil du
06/04/2017
2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2)
-
Conseil du
06/04/2017
2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques
-
Conseil du
06/04/2017
2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_112 - Fixation frais de représentation
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_110 - Formation des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant
-
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