Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité -
Conseil du 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes -
Conseil du 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes -
Conseil du 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire -
Conseil du 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site -
Conseil du 2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant -
Conseil du 2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du 2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du 2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH -
Conseil du 2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR -
Conseil du 2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants -
Conseil du 2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants -
Conseil du 2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants -
Conseil du 2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire -
Conseil du 2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN -
Conseil du 2017-096 - vote du budget primitif -
Conseil du 2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève -
Conseil du DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r -
Conseil du DEL2017-292-Cinéma Réville-Rapport du délégataire-exercice 2016 -
Conseil du DEL2017-291-Cinéma Réville-autorisation procédure DSP (2) -
Conseil du DEL2017-290-Pôle des Pieux-création service commun (2) -
Conseil du DEL2017-289-Pôle des Pieux-Convention agents compétence voirie (2) -
Conseil du DEL2017-288 - programme pluriannuel accès emploi titulaire -
Conseil du DEL2017-287-Instauration de l'indemnité forfaitaire de mobilité -
Conseil du DEL2017-286 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-285-Syndicat Mixte du Cotentin-Conventions relatives aux charges de développement -
Conseil du DEL2017-284-Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n° 1 convention de mutalisation études de la CAC -
Conseil du DEL2017-283 - Transfert convention mise en oeuvre programme LEADER pays cotentin vers CAC -
Conseil du DEL2017-281-Approbation EU Crasville, La pernelle, Montfarville, morsalines, St Vaast -
Conseil du DEL2017-280-Adhésion au Syndicat Mixte de l'Isthme du Cotentin -
Conseil du DEL2017-279 - EAU - Dissolution SIAEP Montebourg et création Entente entre CAC et Ravenoville -
Conseil du DEL2017-278-Dissolution du SIAEP St Sauveur le Vicomte création entre CAC et Etienville -
Conseil du DEL2017-276 - dissolution des CIAS et transfert éts hébergements PA aux CCAS communes implantation -
Conseil du DEL2017-275-Conv comp Cotentin Traitement par la CC baie du Cotentin -
Conseil du DEL2017-274 - convention association Emmaüs - opération collecte -
Conseil du DEL2017-273-Valorisation des déchets végétaux - vente de compost -
Conseil du DEL2017-272 - Indemnités de conseil du comptable public -
Conseil du DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP -
Conseil du DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018 -
Conseil du DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public -
Conseil du DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement -