Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 07 Décembre 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-295 - PPVO - Frais scolaire cout moyen par école
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-292-Cinéma Réville-Rapport du délégataire-exercice 2016
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-291-Cinéma Réville-autorisation procédure DSP (2)
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-290-Pôle des Pieux-création service commun (2)
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-289-Pôle des Pieux-Convention agents compétence voirie (2)
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-288 - programme pluriannuel accès emploi titulaire
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-287-Instauration de l'indemnité forfaitaire de mobilité
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-286 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-285-Syndicat Mixte du Cotentin-Conventions relatives aux charges de développement
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-284-Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n° 1 convention de mutalisation études de la CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-283 - Transfert convention mise en oeuvre programme LEADER pays cotentin vers CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-281-Approbation EU Crasville, La pernelle, Montfarville, morsalines, St Vaast
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-280-Adhésion au Syndicat Mixte de l'Isthme du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-279 - EAU - Dissolution SIAEP Montebourg et création Entente entre CAC et Ravenoville
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-278-Dissolution du SIAEP St Sauveur le Vicomte création entre CAC et Etienville
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-276 - dissolution des CIAS et transfert éts hébergements PA aux CCAS communes implantation
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-275-Conv comp Cotentin Traitement par la CC baie du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-274 - convention association Emmaüs - opération collecte
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-273-Valorisation des déchets végétaux - vente de compost
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-272 - Indemnités de conseil du comptable public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-266 - Cycle de l'eau - BA de l'assainissement - Assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-259-Décision modificative n° 1
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-242 - convention objectifs et moyens avec Office tourisme côte des isles
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-241 - modif représentation CAC au comité départemental tourisme - Latitude Manche
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-240 - Renouvellement de la vice-présidence - Représentation de la CAC - SPL Tourisme
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-239 - Adhésion CAC à ATMO Normandie désignation représentant
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-238 - Appel à projets ESS - lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-237 - Adhésion CAC à association RTES
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-236 - Participation au Conseil Administration Cotentin Réseau Rural
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-235 - CLI Flamanville - Désignation représentants CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-234 - CLI AREVA NC - Désignation représentants CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_192 - Immobilier entreprises - Tarifs 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_191 - Nouvelle tarification equipements aquatiques communataires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_175 - Régime indemnitaire
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
3
Page
4
Page courante
5
Page
6
Page
7
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :