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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 07 Décembre 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-295 - PPVO - Frais scolaire cout moyen par école -
Conseil du DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève -
Conseil du DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r -
Conseil du DEL2017-292-Cinéma Réville-Rapport du délégataire-exercice 2016 -
Conseil du DEL2017-291-Cinéma Réville-autorisation procédure DSP (2) -
Conseil du DEL2017-290-Pôle des Pieux-création service commun (2) -
Conseil du DEL2017-289-Pôle des Pieux-Convention agents compétence voirie (2) -
Conseil du DEL2017-288 - programme pluriannuel accès emploi titulaire -
Conseil du DEL2017-287-Instauration de l'indemnité forfaitaire de mobilité -
Conseil du DEL2017-286 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-285-Syndicat Mixte du Cotentin-Conventions relatives aux charges de développement -
Conseil du DEL2017-284-Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n° 1 convention de mutalisation études de la CAC -
Conseil du DEL2017-283 - Transfert convention mise en oeuvre programme LEADER pays cotentin vers CAC -
Conseil du DEL2017-281-Approbation EU Crasville, La pernelle, Montfarville, morsalines, St Vaast -
Conseil du DEL2017-280-Adhésion au Syndicat Mixte de l'Isthme du Cotentin -
Conseil du DEL2017-279 - EAU - Dissolution SIAEP Montebourg et création Entente entre CAC et Ravenoville -
Conseil du DEL2017-278-Dissolution du SIAEP St Sauveur le Vicomte création entre CAC et Etienville -
Conseil du DEL2017-276 - dissolution des CIAS et transfert éts hébergements PA aux CCAS communes implantation -
Conseil du DEL2017-275-Conv comp Cotentin Traitement par la CC baie du Cotentin -
Conseil du DEL2017-274 - convention association Emmaüs - opération collecte -
Conseil du DEL2017-273-Valorisation des déchets végétaux - vente de compost -
Conseil du DEL2017-272 - Indemnités de conseil du comptable public -
Conseil du DEL2017-271 - PPP - Modification des AP-CP -
Conseil du DEL2017-269 - Maintien des tarifs et redevances pour 2018 -
Conseil du DEL2017-268 - Régularisation d'opé sur exercices antérieurs à la demande du comptable public -
Conseil du DEL2017-267-Tarifs 2018 Eau et assainissement -
Conseil du DEL2017-266 - Cycle de l'eau - BA de l'assainissement - Assujettissement à la TVA -
Conseil du DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes -
Conseil du DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal -
Conseil du DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA -
Conseil du DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses -
Conseil du DEL2017-259-Décision modificative n° 1 -
Conseil du DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies -
Conseil du DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018 -
Conseil du DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens -
Conseil du DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18 -
Conseil du DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power -
Conseil du DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro -
Conseil du DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal -
Conseil du DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public -
Conseil du DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public -
Conseil du DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires -
Conseil du DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau -
Conseil du DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées -
Conseil du DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique -
Conseil du DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL -
Conseil du DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme -
Conseil du DEL2017-242 - convention objectifs et moyens avec Office tourisme côte des isles -
Conseil du DEL2017-241 - modif représentation CAC au comité départemental tourisme - Latitude Manche -
Conseil du DEL2017-240 - Renouvellement de la vice-présidence - Représentation de la CAC - SPL Tourisme -
Conseil du DEL2017-239 - Adhésion CAC à ATMO Normandie désignation représentant -
Conseil du DEL2017-238 - Appel à projets ESS - lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2017-237 - Adhésion CAC à association RTES -
Conseil du DEL2017-236 - Participation au Conseil Administration Cotentin Réseau Rural -
Conseil du DEL2017-235 - CLI Flamanville - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-234 - CLI AREVA NC - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur -
Conseil du DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3 -
Conseil du DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-159 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le
Conseil du DEL 2022-158 - PLH 2022-2027 - DEPLOIEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS - DEPOT DE LA MARQUE JE RENOV' EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-157 - ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET DE L'INFORMATION DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-156 - DELEGATION AIDES A LA PIERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCES ET DE GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE 2023/2028 Publié le
Conseil du DEL 2022-155 - SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX HABITANTS A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEURS LOGEMENTS (PROGRAMME SARE) - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-154 - COTENTIN TERRE BLEUE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PORTS DE NORMANDIE - TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DU PARKING CROISIERES Publié le
Conseil du DEL 2022-153 - COTENTIN TERRE BLEUE - DLAL FEAMPA 2021-2027 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA REGION Publié le
Conseil du DEL 2022-152 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEL INTERNAT POUR LE CHPC - PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-151 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE NUMERO 2 FONDS DE CONCOURS 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-150 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES ENTRE LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-149 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE M14 Publié le
Conseil du DEL 2022-148 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 - BUDGET PRINCIPAL ET NUMERO 1 BUDGES ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-147 - BUDGET PRINCIPAL - CLOTURE OPERATION POUR COMPTE DE TIERS NUMERO 28 - AMENAGEMENT BOURG DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2022-146 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE CINEMA Publié le
Conseil du DEL 2022-145 - POLITIQUE D'AMORTISSEMENT DES BIENS Publié le
Conseil du DEL 2022-144 - PASSAGE A LA M57 - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-143 - APPROBATION DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES VENTES (11-40011), DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS (12-40012), SERVICES COMMUNS (17-40017) AU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-142 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-141 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) POUR 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-140 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-139 - S.P.L NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-138 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 2 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-137 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 1 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-136 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2022-135 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2023 Publié le