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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-024-Aide accordée OPAH
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-022-Frais missions à l'étranger
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-021-Frais de missions élus
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-020-Création service commun RH et SI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-019-Instauration temps partiel
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-018-Modification tableau des emplois
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-015-Compensations provisoires 2018
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-003 - Election membre bureau CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-002 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-001 - Election vice-président CAC
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_166 - Signature avenant CTEC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire
-
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