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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 15 Mars 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-040 - Remboursemt frais kmtiriques -
Conseil du DEL2018-039 - ZA Loong Boscq - Acquisit° et revente terrain à LAUNEY -
Conseil du DEL2018-038 - DPU CeC Tollevast -
Conseil du DEL2018-036 - 1ère modif' PLU Moitiers d'Allone -
Conseil du DEL2018-034 - RH - Indemnité frais déplacemt temporaire -
Conseil du DEL2018-033 - CDG50 - Référent déontologue -
Conseil du DEL2018-031 - Conventionnemt EPFN -
Conseil du DEL2018-030 - Fête médiévale - Subv° exceptionnelle -
Conseil du DEL2018-029 - Dissolut° EPIC et régies anciens Offices Tourisme -
Conseil du DEL2018-028 - MEF - Avenant protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2018-027 - Conv° objectifs MEF -
Conseil du DEL2018-026 - DOB 2018 -
Conseil du DEL2018-025 - Feuille route stratégique 2017-2020 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs -
Conseil du DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020 -
Conseil du DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 -
Conseil du DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire -
Conseil du DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure -
Conseil du DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes -
Conseil du DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019 -
Conseil du DEL2019_150 - AC provisoires 2020 -
Conseil du DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019 -
Conseil du DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte -
Conseil du DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité -
Conseil du DEL2019_146 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM -
Conseil du DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club -
Conseil du DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF -
Conseil du DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes -
Conseil du DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique -
Conseil du DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP -
Conseil du DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7 -
Conseil du DEL2019_137 - Décisions modificatives -
Conseil du DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant -
Conseil du DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant -
Conseil du DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité -
Conseil du DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité -