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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du vote electronique DM1_2018 -
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification -
Conseil du DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019 -
Conseil du DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019 -
Conseil du DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes -
Conseil du DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse -
Conseil du DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies -
Conseil du DEL2018-183-Aide OPAH -
Conseil du DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires -
Conseil du DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire -
Conseil du DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville -
Conseil du DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg -
Conseil du DEL2018-178 - règlement SPANC -
Conseil du DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r -
Conseil du DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp -
Conseil du DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague -
Conseil du DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC -
Conseil du DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r -
Conseil du DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves -
Conseil du DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg -
Conseil du DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU -
Conseil du DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes -
Conseil du DEL2018-168 - création service commun finances -
Conseil du DEL2018-167 - Règl temps travail CAC -
Conseil du DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC -
Conseil du DEL2018-165 - modif tb emplois -
Conseil du DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution -
Conseil du DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague -
Conseil du DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats -
Conseil du DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget -
Conseil du DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai -
Conseil du DEL2018-159 - DM 1 -
Conseil du DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18 -
Conseil du DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed -
Conseil du DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours -
Conseil du DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19 -
Conseil du DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r -
Conseil du DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5 -
Conseil du DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité -
Conseil du DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre -
Conseil du DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention -
Conseil du DEL2018-149 - MEF - représentants -
Conseil du DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres -
Conseil du DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres -
Conseil du DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces -
Conseil du DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI -
Conseil du DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed -
Conseil du DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC -
Conseil du DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat -
Conseil du DEL2018-141 - motion coronarographie -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-109 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L'EVENEMENT GRAND OCEAN Publié le
Conseil du DEL 2023-108 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-105 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-104 - ADMISSIONS ET NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 Publié le
Conseil du DEL 2023-103 - CODES ACTIVITES - CLOTURE AU 31/12/2023 ET OUVERTURE AU 01/01/2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-102 - BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 (40013/08) - CLOTURE AU 31/12/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-101 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM 1/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-100 - AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES ET LA PISCINE DE LES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-099 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT DE FACTURATION SUR LES COMMUNES DE SENOVILLE, LE MESNIL, BAUBIGNY, SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE, SAINT-GEORGES-DE-LA-RIVIERE, LA HAYE-D'ECTOT, SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN, LES MOITIERS-D'ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES Publié le
Conseil du DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) Publié le
Conseil du DEL 2023-088 - REMBOURSEMENT DE LA COMPETENCE EPU AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-087 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SRADDET Publié le
Conseil du DEL 2023-086 - SITES DE L'AFPA ET DE BEAUREGARD - CONVENTIONNEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2023-085 - LEADER - CONVENTION AVEC LA REGION NORMANDIE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL MENE PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023-2027 (DLAL LEADER) Publié le