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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Avril 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret -
Conseil du DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire -
Conseil du DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague -
Conseil du DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC -
Conseil du DEL2019_052 - avis sur le SRADDET -
Conseil du DEL2019_051 - convention objectifs Amicac -
Conseil du DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision -
Conseil du DEL2019_049 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial -
Conseil du DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs -
Conseil du DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1 -
Conseil du DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai -
Conseil du DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif -
Conseil du DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019 -
Conseil du DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs -
Conseil du DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019 -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019 -
Conseil du DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018 -
Conseil du DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018 -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP -
Conseil du DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours -
Conseil du DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le