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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Avril 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_052 - avis sur le SRADDET
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_051 - convention objectifs Amicac
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_049 - modification tableau emplois
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_091 - Emploi de services civiques
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_090 - Regime indemnitaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_073 - CA 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite
-
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