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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Avril 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_052 - avis sur le SRADDET
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_051 - convention objectifs Amicac
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_049 - modification tableau emplois
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_059 - Motion projet HERCULE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_047 - Revision montant de base CFE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance
-
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