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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 24 Septembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_107 - classement office du Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
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