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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 24 Septembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_107 - classement office du Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_198 - CAO - Election nouveau membre
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_197 - Creation comptoir culturel St Vaast la Hougue - Conv avec departement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_196 - SPL developpement touristique - designation representant au CA
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_195 - Approb.Contrat concession SPL Dev. Touristique du Cotentin - Autorisation signature du contrat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_194 - SPL Ports Cherbourg - Declinaison pacte actionnaires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_193 - Direction Dechets Menagers et Assimiles - Tarifs
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_192 - Immobilier entreprises - Tarifs 2022
-
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