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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 24 Septembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_107 - classement office du Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_191 - Nouvelle tarification equipements aquatiques communataires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_175 - Régime indemnitaire
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg
-
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