Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 24 Septembre 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike -
Conseil du DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC -
Conseil du DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020 -
Conseil du DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue -
Conseil du DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes -
Conseil du DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT -
Conseil du DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant -
Conseil du DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers -
Conseil du DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage -
Conseil du DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint -
Conseil du DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin -
Conseil du DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation -
Conseil du DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire -
Conseil du DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif -
Conseil du DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017 -
Conseil du DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes -
Conseil du DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019 -
Conseil du DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019 -
Conseil du DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes -
Conseil du DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire -
Conseil du DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance -
Conseil du DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé -
Conseil du DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme -
Conseil du DEL 2019_107 - classement office du Tourisme -
Conseil du DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain -
Conseil du DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement -
Conseil du DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques -
Conseil du DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement -
Conseil du DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC -
Conseil du DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC -
Conseil du DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM -
Conseil du DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité -
Conseil du DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH -
Conseil du DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat -
Conseil du DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants -
Conseil du DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant -
Conseil du DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN Publié le
Conseil du DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES Publié le
Conseil du DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU Publié le
Conseil du DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES Publié le