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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 26 Février 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_036 - conv mandat négreville
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_033 - conv mandat canville la roque
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_026 - tarifs 2020 service eau assai collec
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_025 - dépôt marque l'eaudacieuse
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_024 - marché public Wx extension déchet varouville - sign PT
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_023 - ciné le richelieu - evolution montant Wx
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_022 - conv partenariale CAC et valognes secteur grand st lin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_021 - modif tarifs outillage 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_020 - site touristique moulin cotentin tarifs
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_019 - particip financière plan pluriannuel invest centre secours
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_018 - fonds concours communes 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_017 - DOB 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_016 - remboursement frais inscrip ordre architectes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_015 - conv disponi Sapeur PV pendant W
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_014 - action sociale attribution chq vacances
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_013 - modif tableau emplois
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf
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