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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 26 Février 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_036 - conv mandat négreville
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_033 - conv mandat canville la roque
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_026 - tarifs 2020 service eau assai collec
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_025 - dépôt marque l'eaudacieuse
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_024 - marché public Wx extension déchet varouville - sign PT
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_023 - ciné le richelieu - evolution montant Wx
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_022 - conv partenariale CAC et valognes secteur grand st lin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_021 - modif tarifs outillage 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_020 - site touristique moulin cotentin tarifs
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_019 - particip financière plan pluriannuel invest centre secours
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_018 - fonds concours communes 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_017 - DOB 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_016 - remboursement frais inscrip ordre architectes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_015 - conv disponi Sapeur PV pendant W
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_014 - action sociale attribution chq vacances
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_013 - modif tableau emplois
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_166 - Signature avenant CTEC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire
-
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