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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Juin 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO -
Conseil du DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc -
Conseil du DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2 -
Conseil du DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains -
Conseil du DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP -
Conseil du DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020 -
Conseil du DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020 -
Conseil du DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020 -
Conseil du DEL2020_044 - affectation résultats 2019 -
Conseil du DEL2020_043 - compte administratif 2019 -
Conseil du DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC -
Conseil du DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019 -
Conseil du DEL2020_040 - Rapport situation en matière développement durable 2019 -
Conseil du DEL2020_039 - rapport 2019 de situation en matière égalité femme homme -
Conseil du DEL2020_038 - position conseil attributions confiées PT ordo 2020-391 -
Conseil du DEL2020_037 - rappel diligences et modalités tenue conseil visioconférence -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES Publié le
Conseil du DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le