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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Octobre 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_155 - Désignation représentants CERC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_149 - Désignation représentant CA collèges CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_148 - désignation représentants 3 CLI de la Manche
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - modif modalités collab communes PLUi DEL2017-248
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - annexe - Charte de gouvernance version finale
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_146 - modalités MAD public modif simpli n°6 PLU CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Annexe - Convention
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_135 - Mobilité - création comité consultatif partenaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_134 - Reprise provision - litige marché
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Transferts de biens, emprunt, résultats entre BA SPANC et BA Spac
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Annexe 2 - Subventions
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Annexe 1 - actif-a transferer-
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_132 - Décision modificative n° 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_131 - adhésion RESAH
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - Création et composition com prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - annexe 1 - Commissions prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_129 - composition conseil développement 2020-2026
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Rapport annuel délégataires 2019 - Eau assai CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe15
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe14
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe13
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe12
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe11
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe10
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 9
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 8
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 7
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 6
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 5
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 4
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_117 - pôle excellence soudage - présentation projet
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_023 - Designation representants Co Pil site Natura 2000
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_022 - SDEM 50 - Désignations délégués
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_021 - Institution droit de Preemption Urbain-Centre affaires Atlantique
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_020 - Perimetre protection point prelevement eau - indemnites proprietaires et exploitant
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_019 - SDEAU50 - Transfert biens du service eau Potable a la CAC
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_018 - Concertation préalable projet NPNRU-Actualisation modalites
-
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