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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Octobre 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_155 - Désignation représentants CERC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_149 - Désignation représentant CA collèges CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_148 - désignation représentants 3 CLI de la Manche
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - modif modalités collab communes PLUi DEL2017-248
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - annexe - Charte de gouvernance version finale
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_146 - modalités MAD public modif simpli n°6 PLU CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Annexe - Convention
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_135 - Mobilité - création comité consultatif partenaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_134 - Reprise provision - litige marché
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Transferts de biens, emprunt, résultats entre BA SPANC et BA Spac
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Annexe 2 - Subventions
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Annexe 1 - actif-a transferer-
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_132 - Décision modificative n° 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_131 - adhésion RESAH
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - Création et composition com prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - annexe 1 - Commissions prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_129 - composition conseil développement 2020-2026
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Rapport annuel délégataires 2019 - Eau assai CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe15
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe14
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe13
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe12
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe11
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe10
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 9
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 8
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 7
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 6
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 5
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 4
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_117 - pôle excellence soudage - présentation projet
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_166 - Signature avenant CTEC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer
-
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