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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Décembre 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_225 - application équivalent redevance assain
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_224 - tarification prestations EP et assai
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_223 - tarifs 2021 services eau et assainissement
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_222 - aménag quai transfert dechet AP bricquebec chasses C
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_221 - convention objectif AMICAC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_220 - régime indemnitaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_219 - référent déontologue lanceur alerte CDG 50
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_218 - révision règlement agents astreinte
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_217 - prise en charge vaccin grippe
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_216 - modification tableau emplois
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_215 - avenant 2 conv S Commun CC montebourg
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_214 - avenant 1 conv S Commun PP montebourg
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_213 - dde remise séjour DADP le siou aux pieux
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_212 - port diélette - fixation tarifs beuzembec 2021
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_211 - port diélette fixation tarifs outillage droit port 2021
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_210 - règlement fonct service commun et avt 1 Coeur cot
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_209 - indemnisation GSF prestat non réalisées PPCC covid
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_208 - assoc normandie maritime - représentant
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_207 - projet renouv urbain charcot spanel - conv co maîtrise
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_206 - abattoir CEC - rapport délégataire exercice 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_205 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cotentin Auto S
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_204 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cités cherb - Auto S
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_203 - dérogation repos dominicial commerces CAC 2021
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_202 - ZAE bois coudre valognes - reprise terrain SCI sorolla
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_201 - MEF - avenant 2 protocole accord PLIE
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_200 - avenant 9 - DSP transports urbains
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_194 - révision AC libres
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_192 - Décision modificative n° 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_176 - soutien au site universitaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_070A- Mise en place CCSPL
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_069 - Membres Commission DSP
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_067 - Membres CAO
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_066 - Prime exceptionnelle - état urgence sanitaire
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_064 - Mise en place de la CLECT
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_063 - Conditions organisation élection membres de la CAO et dépots des listes
-
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