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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Décembre 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin -
Conseil du DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise -
Conseil du DEL2020_225 - application équivalent redevance assain -
Conseil du DEL2020_224 - tarification prestations EP et assai -
Conseil du DEL2020_223 - tarifs 2021 services eau et assainissement -
Conseil du DEL2020_222 - aménag quai transfert dechet AP bricquebec chasses C -
Conseil du DEL2020_221 - convention objectif AMICAC -
Conseil du DEL2020_220 - régime indemnitaire -
Conseil du DEL2020_219 - référent déontologue lanceur alerte CDG 50 -
Conseil du DEL2020_218 - révision règlement agents astreinte -
Conseil du DEL2020_217 - prise en charge vaccin grippe -
Conseil du DEL2020_216 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2020_215 - avenant 2 conv S Commun CC montebourg -
Conseil du DEL2020_214 - avenant 1 conv S Commun PP montebourg -
Conseil du DEL2020_213 - dde remise séjour DADP le siou aux pieux -
Conseil du DEL2020_212 - port diélette - fixation tarifs beuzembec 2021 -
Conseil du DEL2020_211 - port diélette fixation tarifs outillage droit port 2021 -
Conseil du DEL2020_210 - règlement fonct service commun et avt 1 Coeur cot -
Conseil du DEL2020_209 - indemnisation GSF prestat non réalisées PPCC covid -
Conseil du DEL2020_208 - assoc normandie maritime - représentant -
Conseil du DEL2020_207 - projet renouv urbain charcot spanel - conv co maîtrise -
Conseil du DEL2020_206 - abattoir CEC - rapport délégataire exercice 2019 -
Conseil du DEL2020_205 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cotentin Auto S -
Conseil du DEL2020_204 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cités cherb - Auto S -
Conseil du DEL2020_203 - dérogation repos dominicial commerces CAC 2021 -
Conseil du DEL2020_202 - ZAE bois coudre valognes - reprise terrain SCI sorolla -
Conseil du DEL2020_201 - MEF - avenant 2 protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2020_200 - avenant 9 - DSP transports urbains -
Conseil du DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire -
Conseil du DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette -
Conseil du DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2 -
Conseil du DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC -
Conseil du DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020 -
Conseil du DEL2020_194 - révision AC libres -
Conseil du DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun -
Conseil du DEL2020_192 - Décision modificative n° 2 -
Conseil du DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes -
Conseil du DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21 -
Conseil du DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21 -
Conseil du DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure -
Conseil du DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget -
Conseil du DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes -
Conseil du DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid -
Conseil du DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1 -
Conseil du DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président -
Conseil du DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur -
Conseil du DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan -
Conseil du DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie -
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
Conseil du DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020 -
Conseil du DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le
Conseil du DEL 2024-003 - MODIFICATION DU BAIL DE LOCATION AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE DU PSLA MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024-002 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le