Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Décembre 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin -
Conseil du DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise -
Conseil du DEL2020_225 - application équivalent redevance assain -
Conseil du DEL2020_224 - tarification prestations EP et assai -
Conseil du DEL2020_223 - tarifs 2021 services eau et assainissement -
Conseil du DEL2020_222 - aménag quai transfert dechet AP bricquebec chasses C -
Conseil du DEL2020_221 - convention objectif AMICAC -
Conseil du DEL2020_220 - régime indemnitaire -
Conseil du DEL2020_219 - référent déontologue lanceur alerte CDG 50 -
Conseil du DEL2020_218 - révision règlement agents astreinte -
Conseil du DEL2020_217 - prise en charge vaccin grippe -
Conseil du DEL2020_216 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2020_215 - avenant 2 conv S Commun CC montebourg -
Conseil du DEL2020_214 - avenant 1 conv S Commun PP montebourg -
Conseil du DEL2020_213 - dde remise séjour DADP le siou aux pieux -
Conseil du DEL2020_212 - port diélette - fixation tarifs beuzembec 2021 -
Conseil du DEL2020_211 - port diélette fixation tarifs outillage droit port 2021 -
Conseil du DEL2020_210 - règlement fonct service commun et avt 1 Coeur cot -
Conseil du DEL2020_209 - indemnisation GSF prestat non réalisées PPCC covid -
Conseil du DEL2020_208 - assoc normandie maritime - représentant -
Conseil du DEL2020_207 - projet renouv urbain charcot spanel - conv co maîtrise -
Conseil du DEL2020_206 - abattoir CEC - rapport délégataire exercice 2019 -
Conseil du DEL2020_205 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cotentin Auto S -
Conseil du DEL2020_204 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cités cherb - Auto S -
Conseil du DEL2020_203 - dérogation repos dominicial commerces CAC 2021 -
Conseil du DEL2020_202 - ZAE bois coudre valognes - reprise terrain SCI sorolla -
Conseil du DEL2020_201 - MEF - avenant 2 protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2020_200 - avenant 9 - DSP transports urbains -
Conseil du DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire -
Conseil du DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette -
Conseil du DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2 -
Conseil du DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC -
Conseil du DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020 -
Conseil du DEL2020_194 - révision AC libres -
Conseil du DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun -
Conseil du DEL2020_192 - Décision modificative n° 2 -
Conseil du DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes -
Conseil du DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21 -
Conseil du DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21 -
Conseil du DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure -
Conseil du DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget -
Conseil du DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes -
Conseil du DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid -
Conseil du DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1 -
Conseil du DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président -
Conseil du DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur -
Conseil du DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan -
Conseil du DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie -
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
Conseil du DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020 -
Conseil du DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-138 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 2 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-137 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 1 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-136 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2022-135 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-134 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PORT DIELETTE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES PORTS DE PLAISANCE NORMANDS Publié le
Conseil du DEL 2022-133 - APPROBATION DE LA VERSION NUMERO 2 DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-132 - RECOMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-131 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2022-130 - MODULATION DES LOYERS AU SEIN DU PSLA MARGUERITE LAISNE DE VAUDUMONT DE VALOGNES-BRIX Publié le
Conseil du DEL 2022-129 - AVENANT NUMERO 10 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE AU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN DU FLEUVE DE LA GERFLEUR ET DES DOUITS Publié le
Conseil du DEL 2022-128 - AVENANT NUMERO 3 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE AU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN DE BRICQUEBEC Publié le
Conseil du DEL 2022-127 - EAU - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LE SDEAU50 Publié le
Conseil du DEL 2022-126 - CONVENTION D'OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE DIAMNIADIO (SENEGAL) LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L'OFFICE DES FORAGES RURAUX (ORGANISME D'ETAT SENEGALAIS) SUR LA THEMATIQUE DU CYCLE DE L'EAU Publié le
Conseil du DEL 2022-125 - CHOIX DES MODES DE GESTION - EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2022-124 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2021 - EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-123 - RAPPORT ANNUEL RPQS 2021. Publié le
Conseil du DEL 2022-122 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE DU FJT DE 12 LOGEMENTS SUR LA COMMUNE DE VALOGNES - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL. Publié le
Conseil du DEL 2022-121 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS - RESIDENCE LECANU A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 348 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-120 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 141 LOGEMENTS - RESIDENCE BRECOURT A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 138 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-119 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 224 LOGEMENTS - RESIDENCE CASINO A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 3 080 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-118 - MISE EN OEUVRE D'UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES TRAJETS. Publié le
Conseil du DEL 2022-117 - DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-116 - MOBILITES - CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCEMENT DE LA COMPETENCE TRANSPORT ENTRE LA REGION NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ANNEE SCOLAIRE 2022/2023. Publié le
Conseil du DEL 2022-115 - RAPPORT ANNUEL 2021 - EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES. Publié le
Conseil du DEL 2022-114 - COTENTIN TERRE BLEUE - ARRIVEE ROLEX FASTNET RACE - AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC L'ASSOCIATION ORGANISATRICE. Publié le