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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 29 Juin 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants -
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_091 - Emploi de services civiques
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_090 - Regime indemnitaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_073 - CA 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-265 - versement de subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-264 - Intégration du budget 15 Dechets ménagers et assimilés dans le budget principal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-263 - Budget 16 Déchets ménagers et assimilés - REOM assujettissement à la TVA
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-260 - délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-259-Décision modificative n° 1
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-258 - dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-257 - autorisation de versement subventions avant vote budget 2018
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-256 - politique d'amortissement des biens
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-255 - finances communautaires - provisions nomenclatures M14 et M49 choix régime 01 01 18
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-254 - garantie emprunt shéma pour projet implantation Im Wind power
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-253 - Garantie d'emprunt à la shéma projet d'implantation open hydro
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-242 - convention objectifs et moyens avec Office tourisme côte des isles
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-241 - modif représentation CAC au comité départemental tourisme - Latitude Manche
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-240 - Renouvellement de la vice-présidence - Représentation de la CAC - SPL Tourisme
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-239 - Adhésion CAC à ATMO Normandie désignation représentant
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-238 - Appel à projets ESS - lauréats retenus et versement des prix
-
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