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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 07 Décembre 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3 -
Conseil du DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin -
Conseil du DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation -
Conseil du DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants -
Conseil du DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL -
Conseil du DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf -
Conseil du DEL2021_198 - CAO - Election nouveau membre -
Conseil du DEL2021_197 - Creation comptoir culturel St Vaast la Hougue - Conv avec departement -
Conseil du DEL2021_196 - SPL developpement touristique - designation representant au CA -
Conseil du DEL2021_195 - Approb.Contrat concession SPL Dev. Touristique du Cotentin - Autorisation signature du contrat -
Conseil du DEL2021_194 - SPL Ports Cherbourg - Declinaison pacte actionnaires -
Conseil du DEL2021_193 - Direction Dechets Menagers et Assimiles - Tarifs -
Conseil du DEL2021_192 - Immobilier entreprises - Tarifs 2022 -
Conseil du DEL2021_191 - Nouvelle tarification equipements aquatiques communataires -
Conseil du DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC -
Conseil du DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif -
Conseil du DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement -
Conseil du DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo -
Conseil du DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo -
Conseil du DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo -
Conseil du DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville -
Conseil du DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville -
Conseil du DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville -
Conseil du DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville -
Conseil du DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application -
Conseil du DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages -
Conseil du DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE -
Conseil du DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée -
Conseil du DEL2021_175 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET -
Conseil du DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait -
Conseil du DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique -
Conseil du DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022 -
Conseil du DEL2021_169 - présentation bilan MàD public et approbation 1ère modif PLU fermanville -
Conseil du DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg -
Conseil du DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols -
Conseil du DEL2021_166 - Signature avenant CTEC -
Conseil du DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques -
Conseil du DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION -
Conseil du DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes -
Conseil du DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022 -
Conseil du DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif -
Conseil du DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021 -
Conseil du DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022 -
Conseil du DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021 -
Conseil du DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier -
Conseil du DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération -
Conseil du DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021 -
Conseil du DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat -
Conseil du DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026 -
Conseil du DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022 -
Conseil du DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) -
Conseil du DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le
Conseil du DEL 2024-109 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-108 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION DU CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS Publié le
Conseil du DEL 2024-107 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-106 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 - GROS ENTRETIEN PORT DIELETTE - REPRISE DE PROVISIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-105 - BUDGET ANNEXE ACTIVITES COMMERCIALES TOURISME (40005/04) CLOTURE AU 31 DECEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-104 - LA PATINOIRE, UNE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-103 - LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE - ORIENTATIONS RELATIVES AUX SITES D IMPLANTATION Publié le
Conseil du DEL 2024-102 - DIPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ADAPTATION DU FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-101 - CONVENTION POUR LE SOUTIEN A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL INTERNAT DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-100 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLET) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-099 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-098 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ANIMATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le
Conseil du DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER Publié le
Conseil du DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024 Publié le