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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur -
Conseil du DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3 -
Conseil du DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame -
Conseil du DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin -
Conseil du DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif -
Conseil du DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat -
Conseil du DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016 -
Conseil du DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016 -
Conseil du DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot -
Conseil du DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles -
Conseil du DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire -
Conseil du DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne -
Conseil du DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes -
Conseil du DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public -
Conseil du DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public -
Conseil du DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public -
Conseil du DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche -
Conseil du DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande -
Conseil du DEL2017-208 - modification tableau des effectifs -