Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 05 Avril 2022

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission -
Conseil du DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5 -
Conseil du DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4 -
Conseil du DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis -
Conseil du DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER -
Conseil du DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues -
Conseil du DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création -
Conseil du DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement -
Conseil du DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création -
Conseil du DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022 -
Conseil du DEL2022_040 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022 -
Conseil du DEL2022_039 - Vote BP 2022 et rapport de presentation -
Conseil du DEL2022_038 - Budget principal - Apurement du compte 1069 -
Conseil du DEL2022_037 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 -
Conseil du DEL2022_036 - Révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CFE -
Conseil du DEL2022_035 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2022 -
Conseil du DEL2022_034 - Reconduction de la convention de partenariat entre la CAC et la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin -
Conseil du DEL2022_033 - Cotentin Terre Bleue - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur I -
Conseil du DEL2022_032 - Cotentin Terre Bleue - Gestion et exploiatation de la Cité de la Mer - Choix du mode de gestion -
Conseil du DEL2022_031 - Cotentin Terre Bleue - Présentation et validation du dossier de candidature au dispositif DLAL FEAMPA -
Conseil du DEL2022_030 - Approbation de la première stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance -
Conseil du DEL2022_029 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1 -
Conseil du DEL2020_171 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020 -
Conseil du DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid -
Conseil du DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité -
Conseil du DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente -
Conseil du DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente -
Conseil du DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie -
Conseil du DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin -
Conseil du DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin -
Conseil du DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin -
Conseil du DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD -
Conseil du DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site -
Conseil du DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable -
Conseil du DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie -
Conseil du DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE -
Conseil du DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM -
Conseil du DEL2020_155 - Désignation représentants CERC -
Conseil du DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies -
Conseil du DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie -
Conseil du DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires -
Conseil du DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID -
Conseil du DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours -
Conseil du DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC -