Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 DECEMBRE 2022

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-198 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE Publié le
Conseil du DEL 2022-197 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 5 Publié le
Conseil du DEL 2022-196 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATIONS NUMERO 8 Publié le
Conseil du DEL 2022-194 - REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN BATIMENT SITUE 28 RUE ROZE A PORTBAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2022-193 - VALIDATION DU MODE DE GESTION DE LA CRECHE LES BOU'D'CHOU A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-192 - CENTRE EQUESTRE DES PIEUX - CHOIX DU MODE DE GESTION ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2022-191 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021/2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-190 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - CHOIX DU MODE DE GESTION ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2022-189 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-188 - INSTITUTION DE LA REDEVANCE SPECIALE CAMPING Publié le
Conseil du DEL 2022-187 - TARIFICATION DU SERVICE DE BROYAGE DES BRANCHAGES A DOMICILE Publié le
Conseil du DEL 2022-186 - DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-184 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2022-183 - OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES DU CYCLE DE L'EAU Publié le
Conseil du DEL 2022-182 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-181 - PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-180 - SERVICES D'EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-179 - ADHESION AU CEREMA Publié le
Conseil du DEL 2022-178 - PRESENTATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE NUMERO 3 DE TOLLEVAST Publié le
Conseil du DEL 2022-177 - PRESENTATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE NUMERO 2 DE FERMANVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-176 - ENTREE AU CAPITAL DE LA SOCIETE TERRITORIALE DU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE A PREMIERE DEMANDE Publié le
Conseil du DEL 2022-175 - AUTORISATIONS DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-174 - ENGAGEMENTS LIQUIDATIONS ET MANDATEMENTS DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-173 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-172 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 3 DU BP ET DM NUMERO 1 ET 2 BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-171 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DES SERVICES COMMUNS DE PROXIMITE Publié le
Conseil du DEL 2022-170 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-169 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-168 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-167 - REALISATION D'UN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE ET L'ELABORATION D'UN PLAN DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE POUR LA COMMUNE DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-166 - REALISATION D'UNE ETUDE POUR LA CREATION D'UN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE ET L'ELABORATION D'UN PLAN DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE POUR LA COMMUNE DE VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2022-165 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIF 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-164 - PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DANS LE COTENTIN - AVENANT NUMERO 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD Publié le
Conseil du DEL 2022-163 - POLE D'EXELLENCE SOUDAGE HEFAIS - REQUALIFICATION EN SPA - TRANSFERT BA08 (40013) DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 VERS BA12 (40012) DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS Publié le
Conseil du DEL 2022-162 - COTENTIN TERRE BLEUE - RENOVATION DU SITE INTECHMER - AUTORISATION DE PROGRAMME REVISION NUMERO 1 ET ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENTS NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2022-161 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-160 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENVOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2022-159 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le
Conseil du DEL 2022-158 - PLH 2022-2027 - DEPLOIEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS - DEPOT DE LA MARQUE JE RENOV' EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-157 - ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET DE L'INFORMATION DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-156 - DELEGATION AIDES A LA PIERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCES ET DE GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE 2023/2028 Publié le
Conseil du DEL 2022-155 - SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX HABITANTS A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEURS LOGEMENTS (PROGRAMME SARE) - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-154 - COTENTIN TERRE BLEUE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PORTS DE NORMANDIE - TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DU PARKING CROISIERES Publié le
Conseil du DEL 2022-153 - COTENTIN TERRE BLEUE - DLAL FEAMPA 2021-2027 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA REGION Publié le
Conseil du DEL 2022-152 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEL INTERNAT POUR LE CHPC - PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-151 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE NUMERO 2 FONDS DE CONCOURS 2022 Publié le
Conseil du DEL 195-2022 - FIXATION DES CONDITIONS FINANCIERES POUR LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU GOLF DE FONTENAY Publié le
Conseil du DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2017-236 - Participation au Conseil Administration Cotentin Réseau Rural -
Conseil du DEL2017-235 - CLI Flamanville - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-234 - CLI AREVA NC - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC -
Conseil du DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur -
Conseil du DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3 -
Conseil du DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame -
Conseil du DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin -
Conseil du DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif -
Conseil du DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat -
Conseil du DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016 -
Conseil du DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016 -
Conseil du DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot -
Conseil du DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles -
Conseil du DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire -
Conseil du DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne -
Conseil du DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes -
Conseil du DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public -
Conseil du DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public -
Conseil du DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public -
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