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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023
Publié le
31 janvier 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_047 - Revision montant de base CFE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021
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