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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023
Publié le
31 janvier 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_073 - CA 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_059 - Motion projet HERCULE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6
-
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