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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
Conseil du DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020 -
Conseil du DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance -
Conseil du DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1 -
Conseil du DEL2020_171 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020 -
Conseil du DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid -
Conseil du DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité -
Conseil du DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente -
Conseil du DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente -
Conseil du DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie -
Conseil du DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin -
Conseil du DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin -
Conseil du DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin -
Conseil du DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD -
Conseil du DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site -
Conseil du DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable -
Conseil du DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie -
Conseil du DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE -
Conseil du DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM -
Conseil du DEL2020_155 - Désignation représentants CERC -
Conseil du DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies -
Conseil du DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie -