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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023
Publié le
31 janvier 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_149 - Désignation représentant CA collèges CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_148 - désignation représentants 3 CLI de la Manche
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - modif modalités collab communes PLUi DEL2017-248
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - annexe - Charte de gouvernance version finale
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_146 - modalités MAD public modif simpli n°6 PLU CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019
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Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral
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Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Annexe - Convention
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020
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Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC
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Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait
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Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020
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