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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
31 janvier 2023
Conseil du
26/01/2023
DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023
Publié le
31 janvier 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_201 - MEF - avenant 2 protocole accord PLIE
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_200 - avenant 9 - DSP transports urbains
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_194 - révision AC libres
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_192 - Décision modificative n° 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1
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Conseil du
08/12/2020
DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie
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