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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-021 - ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ACCUEIL DES VEHICULES AMENAGES - PRISE DE COMPETENCE Publié le
Conseil du DEL 2024-020 - FIXATION DE LA TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DES TERRAINS DE GOLFS Publié le
Conseil du DEL 2024-019 - SOUTIEN AU TOUR CYCLISTE FEMININ DE NORMANDIE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-018 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) - "PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT SUR LES CENTRES DE SECOURS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2024-017 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI - EMPRUNT DE 15 000 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le
Conseil du DEL 2024-003 - MODIFICATION DU BAIL DE LOCATION AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE DU PSLA MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024-002 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le