Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC -
Conseil du DEL2021_047 - Revision montant de base CFE -
Conseil du DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021 -
Conseil du DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021 -
Conseil du DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020 -
Conseil du DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance -
Conseil du DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme -
Conseil du DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin -
Conseil du DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location -
Conseil du DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3 -
Conseil du DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits -
Conseil du DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022 -
Conseil du DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy -
Conseil du DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre -
Conseil du DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin -
Conseil du DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public -
Conseil du DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet -
Conseil du DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin -
Conseil du DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021 -
Conseil du DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf -
Conseil du DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2 -
Conseil du DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF -
Conseil du DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services -
Conseil du DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion -
Conseil du DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021 -
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