Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois -
Conseil du DEL2020_114 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_114 - Annexe -
Conseil du DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus -
Conseil du DEL2020_112 - Fixation frais de représentation -
Conseil du DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL2020_111 - Annexe -
Conseil du DEL2020_110 - Formation des élus -
Conseil du DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50 -
Conseil du DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS -
Conseil du DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage -
Conseil du DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes -
Conseil du DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA -
Conseil du DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant -
Conseil du DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant -
Conseil du DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant -
Conseil du DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant -
Conseil du DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant -
Conseil du DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant -
Conseil du DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant -
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